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blog boischaut2017-02-05T18:54:12+01:00

Le blog du Boischaut Nord depuis 2011

Bénéficiaires des aides de la politique agricole commune

En application du règlement européen (UE) n° 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil, daté du 17 décembre 2013, chaque Etat membre est tenu de publier un certain nombre d’informations relatives aux bénéficiaires des aides de la politique agricole commune (PAC), qu’elles relèvent du fonds européen agricole de garantie (FEAGA) ou du fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER).

Les informations qui peuvent être consultées sont les suivantes
la dénomination du bénéficiaire,
la commune d’enregistrement et le code postal,
les montants des paiements (en euros) correspondant à chaque mesure financée par le FEAGA ou par le FEADER,
le type et la description des mesures concernées par les paiements précités,
et la somme des montants (en euros) perçus par le bénéficiaire au cours de l’exercice financier concerné.

Lien Telepac

https://www1.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/tbp/accueil/accueil.action

By |mai 3rd, 2018|Categories: Agriculture|Commentaires fermés sur Bénéficiaires des aides de la politique agricole commune

Les oiseaux français décimés par l’agriculture

Dans les campagnes françaises, les oiseaux déclinent «à une vitesse vertigineuse», avec une perte d’un tiers d’individus en 15 ans, constatent mardi 20 mars le MNHN et le CNRS. La faute de pratiques agricoles irrespectueuses de l’environnement, en particulier des pesticides, qui minent les chaînes alimentaires.

Menée via le programme de sciences participatives Stoc (Suivi temporaire des oiseaux communs), animé par le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN), la première étude révèle que la France a vu une fonte de 33% des effectifs d’oiseaux vivant en zone agricole depuis 2001, au niveau national.

LES PERDRIX EN CHUTE DE 80%
L’autre série de résultats, menée sur la Zone atelier «Plaine et Val de Sèvre» du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), confirme ces résultats au niveau local: menée sur 160 points d’écoute suivis depuis 1995 par des chercheurs du Centre d’études biologiques de Chizé (Deux-Sèvres), elle révèle un déclin de 35% pour l’alouette, et de 80% pour la perdrix.
Ces résultats viennent confirmer les résultats d’une étude britannique publiée en novembre 2014, qui estimait à 421 millions le nombre d’oiseaux disparus en Europe depuis 1980, en particulier des espèces aussi communes que le moineau domestique, l’étourneau sansonnet, la perdrix grise et l’alouette.

LA BIODIVERSITÉ COMMUNE EN CRISE
«Cette tendance touche toutes les espèces inféodées au milieu agricole: la biodiversité commune connaît un très fort déclin. Cela aurait été impensable il y a une vingtaine d’années, et pourtant ces espèces souffrent aussi des pratiques de l’homme sur l’environnement, notamment de l’agriculture», explique au JDLE Benoît Fontaine, coordinateur du programme Stoc et chercheur au Centre des sciences de la conservation (Cesco, MNHN/CNRS/université Pierre-et-Marie-Curie).
Comment expliquer un déclin aussi rapide? Pour les chercheurs, c’est l’intensification agricole, particulièrement marquée ces 25 dernières années, qui est responsable de cette catastrophe. Avec deux grandes causes: les changements d’usage des sols, dont les grandes monocultures qui entraînent la disparition d’habitats pour les espèces, et les pesticides.

PESTICIDES: EFFETS DIRECTS ET INDIRECTS
La nocivité de ces derniers est en partie directe, par imprégnation des oiseaux, selon un phénomène de bioaccumulation du fait de leur position en haut de chaîne alimentaire. Contactée par le JDLE, Sabrina Gaba, de l’unité Agripop (CNRS/Inra) au Centre d’études biologiques de Chizé, évoque ainsi des travaux montrant un effet d’une imprégnation par les néonicotinoïdes sur la survie des perdrix.
Mais l’effet serait surtout indirect: «on parle beaucoup des néonicotinoïdes, du fait de leur impact sur les pollinisateurs, mais toutes les substances qui visent les plantes [adventices], les champignons et les insectes assèchent une source de nourriture pour d’autres espèces. C’est tout un maillon de la chaîne alimentaire qui disparaît», explique Benoît Fontaine.

UNE ALIMENTATION QUI SE RARÉFIE
A l’automne 2017, une étude allemande révélait ainsi la disparition de trois quarts des effectifs d’insectes depuis le début des années 1990. Selon des données non publiées, obtenues dans la Zone atelier «Plaine et Val de Sèvre», la tendance serait similaire en France, avec une baisse de 80% des effectifs d’insectes depuis le début des années 1990.
En matière de phytosanitaires, «on arrive au bout du système. Il faut complètement renverser notre manière de voir les choses, envisager l’agriculture d’une toute autre façon. Il n’est pas trop tard: il y a une prise de conscience indéniable de la société. C’est ce que montre l’essor du bio: cette préoccupation pour la santé est aussi bénéfique pour les oiseaux et les insectes», juge Benoît Fontaine.
LA NÉCESSITÉ D’UNE RÉVOLUTION AGRICOLE

Face à la rapidité du déclin de la biodiversité, le nécessaire aggiornamento agricole surviendra-t-il à temps? «On peut être optimiste, et espérer un changement drastique, mais il faut constater que les mesures prises ces dernières années, en faveur de l’agro-écologie ou avec les plans Ecophyto [qui visent une réduction de l’usage des pesticides, ndlr], ont eu peu d’impact sur les pratiques», note Sabrina Gaba.
Pour Benoît Fontaine, «la situation est dramatique, mais on peut vraiment faire quelque chose. Pour cela, il faut redresser la barre à tous les niveaux, que ce soit au niveau des citoyens et des consommateurs, des autorités et des agriculteurs», «pris dans un système qui leur échappe en grande partie et dont beaucoup ne demandent rien d’autre qu’un changemen

By |mars 20th, 2018|Categories: Biodiversité, Environnement|Commentaires fermés sur Les oiseaux français décimés par l’agriculture

Parc éolien Argy-Sougé : l’autorisation d’exploiter annulée

C’est une satisfaction pleine et entière. Me Francis Monamy ne cachait pas sa satisfaction à l’annonce de la décision du tribunal administratif de Limoges. « La victoire est complète », se félicite le conseil de seize riverains de la centrale éolienne, de la commune de Pellevoisin et de l’association Vivre au Boischaut-Nord. Hier, les juges ont décidé « l’annulation pure et simple » de l’autorisation d’exploiter le parc éolien nord Val de l’Indre.
Dans cette affaire, le tribunal reproche à l’État d’être juge et partie. Car le préfet s’est basé sur un rapport favorable rédigé par un organe de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal), service de l’État, pour accorder le permis d’exploiter de ce parc éolien implanté dans les communes d’Argy et Sougé. Et le tribunal a estimé qu’il « n’y a pas lieu d’ordonner une régularisation de la procédure », rapporte l’avocat. En clair, si la société Neoen qui porte le projet tient à faire ce parc éolien, il faudra recommencer les démarches depuis le début. « Ça va retarder considérablement le projet », estime Me Monamy.
Cette décision a le don « d’agacer » Dominique Perrot, maire de Sougé, commune qui devait accueillir quatre éoliennes : « Avant d’accepter ce projet, je me suis renseigné auprès de la commune de Saint-Genou, où les éoliennes ne posent pas de problème. Ça faisait une usine sur ma commune. Il peut y avoir des opposants, évidemment. Je suis contrarié quand même ».
« Le tribunal a prononcé l’annulation en se fondant exclusivement sur une irrégularité de procédure, concernant la composition de l’un des services de la préfecture consultés sur la demande d’autorisation, explique Me François Versini-Campinchi qui défendait l’entreprise porteuse du projet. Il ne s’agit pas d’une remise en cause du bien-fondé du projet. » « Cette annulation engendrera assurément un retard dans la réalisation de ce projet », poursuit l’avocat. Mais elle « ne fera sans doute pas fléchir ma cliente dans sa volonté de le réaliser ».
NR du 29/12/2017

By |décembre 29th, 2017|Categories: Eolien|Commentaires fermés sur Parc éolien Argy-Sougé : l’autorisation d’exploiter annulée

Argy-Sougé : le projet éolien menacé

Un tout récent arrêté de Conseil d’État a ouvert une faille qui rend possible l’annulation de l’autorisation d’exploiter six éoliennes sur les communes d’Argy et Sougé. Si l’arrêté du préfet était annulé, la société centrale éolienne du nord Val de l’Indre devrait recommencer toute la démarche initiée voilà quatre ans. La décision a été mise en délibéré au 28 décembre.
Le 14 décembre, le tribunal administratif de Limoges a examiné une requête en annulation de l’autorisation d’exploiter accordée par le préfet de l’Indre à la centrale éolienne du nord Val de l’Indre. Il s’agit d’une centrale d’énergie verte composée de six éoliennes d’environ 126 m, devant être installées sur les communes d’Argy et Sougé, le tout étant administrativement adossé à la société Neoen, opérateur connu et estimé sur le marché.
Projet enclenché en 2013
Seize particuliers, riverains de la centrale, ainsi que l’association Vivre au Boischaut-Nord, le groupe Beaulieu international et la commune de Pellevoisin, s’opposent vigoureusement à ce projet enclenché fin 2013 et dont les premières études d’impact remontent à 2011 et 2012.
« Ils défendent leur qualité de vie », argue Me Monamy. « Comme souvent dans ce genre de projets, la commune qui accueille l’activité y est favorable tant que le parc est loin de ses yeux et de ses oreilles, et donc le relègue à ses confins : aux portes de chez mes clients », a observé le juriste lors d’une audience qu’il a traversée serein, convaincu de sa victoire.
Huit jours plus tôt, la partie était pourtant loin d’être gagnée pour ses clients. « Le rapporteur le dit parfaitement : aucun des points qu’ils soulèvent n’est recevable. Qu’il s’agisse les études d’impact, du financement ou même du calendrier des opérations, tout a été fait dans les règles », affirme Me Versini-Campinchi, avocat de Neoen.
Mais alors que tous les vents lui étaient favorables, l’arrêté n° 400559 du Conseil d’État a offert à son contradicteur la faille procédurale qui manquait au dossier. En effet, dans cet arrêté, la plus haute autorité juridique affirme qu’en aucune manière, l’État ne peut être juge d’une décision prise sur la base des arbitrages émis par ses propres services… Et c’est en ce sens qu’a conclu le rapporteur public.
De quoi conforter Me Monamy qui a longuement plaidé sur le fait qu’en l’occurrence, l’autorisation d’exploiter émise par le préfet l’avait été sur la base d’un rapport favorable rédigé par le conseil environnemental qui dépend directement de la Dreal (un service préfectoral), « de sorte que les deux documents sont signés “ M. le Préfet ” ». Pour lui, il est évident « que le processus est de fait entaché de suspicion, l’État ne peut pas être juge et partie ».
« Juge et juge ! » peste Me Versini-Campinchi qui estime que « c’est une surinterprétatation du droit dans laquelle il est dangereux de s’engouffrer », car de nombreuses autorisations dispensées par les préfectures de France pourraient s’en trouver contestées dans les prochaines semaines. La décision de la justice administrative sera rendue publique le 28 décembre.
NR du 26/12/2017

Lien avec l’arrêté n° 400559 du Conseil d’État

L’Ae et les MRAe : une communauté d’Autorités environnementales

L’Ae (ou « formation d’autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable ») a été créée en 2009 pour pouvoir exprimer des avis indépendants, sur la façon dont tous les projets, impliquant le ministre chargé de l’environnement dans les différents champs de ses compétences, prennent en compte l’environnement. Objectif : éclairer le public, pour une démocratie environnementale apaisée.

De façon peu cohérente, en 2012, le complément de transposition en droit français de la directive « plans / programmes » n’avait pas respecté ce principe d’indépendance, à l’échelon régional. Grâce au décret du 28 avril 2016, ce n’est désormais plus le cas : les MRAe (missions régionales d’autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable) sont créées depuis le 12 mai 2016 et ont, d’ores et déjà pris près de 1 100 décisions et rendus environ 350 avis.

L’indépendance ne peut pas complètement se décréter (ce peut être le cas lorsque l’on créée des autorités administratives indépendantes (AAI)), mais, dans tous les cas, elle se constate. L’Ae et les MRAe ne sont pas des AAI : elles doivent donc apporter la preuve de leur indépendance. Leur composition, avec respectivement un tiers ou une moitié de l’effectif d’experts indépendants, externes à l’administration, est une première réponse. Il importe également, qu’à chaque délibération et de façon constante dans leur action, elles élaborent chacun de leurs avis de façon objective et motivée, impartiale et collégiale, les publient sans délais et partagent leurs interprétations de façon transparente.

By |décembre 27th, 2017|Categories: Eolien|Commentaires fermés sur Argy-Sougé : le projet éolien menacé

Biodiversité : ça disparaît près de chez vous

Cette fois, il ne s’agit pas d’ours polaires ou de papillons exotiques : l’extinction de masse concerne des centaines d’animaux ou plantes de notre quotidien, qui se raréfient à une vitesse ahurissante, fragilisés par les activités humaines. Faudra-t-il bientôt parler au passé des hérissons ou des lapins de garenne ?
Ce sont de petits signes, auxquels on ne prête pas attention, et qui deviennent de plus en plus flagrants. Les pare-brise propres après un voyage en voiture alors qu’il y a une quinzaine d’années ils étaient maculés d’insectes écrasés. Les printemps de plus en plus silencieux, les alouettes, moineaux, perdrix ou hirondelles qu’on ne voit plus qu’occasionnellement. Les hérissons, grenouilles, libellules ou vers de terre qui se font rares. Le coquelicot qui n’égaye plus les blés, et qu’on doit réintroduire, l’immortelle des sables ou la violette de Rouen qui tirent leur révérence. C’est arrivé près de chez vous. Cela arrive près de chez nous, ici et maintenant. «Globalement, 30 % des espèces sur le territoire français sont menacées, assure Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l’Union internationale pour la conservation de la nature. Cette situation est symbolique de ce qui se passe dans le monde.» La biodiversité du quotidien disparaît sous nos yeux, à une vitesse vertigineuse, ahurissante.

Un enjeu mal compris
Fin mars, des chercheurs du Muséum d’histoire naturelle et du CNRS lancent l’alerte : dans nos campagnes, les populations d’oiseaux communs ont chuté d’un tiers en quinze ans. Un choc, quelques mois seulement après une étude allemande pointant la disparition, en trente ans, de près de 80 % des insectes volants en Europe. Il ne s’agit plus d’un ours polaire par-ci ou d’une espèce exotique de papillon par-là, mais de la faune, de la flore et des écosystèmes qui nous entourent. Et, surtout, on l’oublie trop souvent, dont l’humain fait partie et dont il dépend pour respirer, manger, boire, se soigner, s’abriter, se vêtir, obtenir énergie et matières premières, protéger les littoraux, stocker le carbone, etc. Autant de «services écologiques» gratuits et irremplaçables.

Le bon fonctionnement de la biodiversité est vital pour l’humanité. Autant que le climat, les deux étant interdépendants. C’est le message qu’essayera de faire passer Nicolas Hulot, vendredi à Marseille, en présentant les grands axes de son plan biodiversité (lire page 5). Le ministre de la Transition écologique et solidaire devra déployer toute sa force de conviction pour secouer les consciences, jusqu’en haut lieu. L’enjeu est mal compris, donc négligé.

Cascades biologiques
Le concept de «biodiversité», complexe, n’est apparu que dans les années 80. Il désigne le tissu vivant de la planète, soit l’ensemble des milieux naturels (océans, prairies, forêts, mares…) et des espèces (y compris Homo sapiens), mais aussi les interactions entre les organismes vivants et leur milieu. Comment l’Homme a-t-il réussi à dérégler ces symbioses ? Comment autant d’espèces aux morphologies si différentes, vivant dans des milieux si divers, peuvent-elles être touchées par un même déclin généralisé ? «Un cocktail de facteurs, répond Sébastien Moncorps. Le changement climatique se combine à la pollution, aux pratiques agricoles intensives, à l’influence des espèces invasives et à la disparition des milieux naturels.» Cette dernière dynamique est la cause principale de l’effondrement continu de l’état de la biodiversité commune en France, selon lui. Tous les ans, 66 000 hectares d’espaces naturels et agricoles sont grignotés par l’urbanisation et les grandes infrastructures. Depuis 2006, le territoire a ainsi perdu l’équivalent d’un département comme la Seine-et-Marne. Une artificialisation qui provoque l’imperméabilisation des sols. «Une fois qu’il est bétonné, le sol n’est plus utilisable pour autre chose que les activités humaines, explique Alexandra Langlais, juriste au CNRS, spécialiste des interactions entre la biodiversité et l’activité agricole. C’est irréversible. On se retrouve aujourd’hui à devoir fabriquer de nouveaux sols à partir de déchets, pour les remplacer.» Idem pour l’intensification des pratiques agricoles par l’accélération des rotations de cultures, l’usage systématique de pesticides et le recours à des engins mécaniques qui écrasent les terres. «La majorité des sols européens est menacée d’épuisement, poursuit la juriste. Une fois morts, les sols n’ont plus de capacité de régénération et de production agricole. Ils perdent leur pouvoir de filtration de l’eau et de régulation des inondations. Ces pratiques tuent la biodiversité en profondeur, comme les vers de terre.» Mais, dans ce cas, le mouvement est encore réversible grâce à l’agroécologie et des techniques comme le recours à des auxiliaires de culture (pucerons, coccinelles) qui luttent contre les ravageurs et permettent la pollinisation.

Les produits chimiques ont aussi un impact direct sur les animaux, les plantes et la microfaune souterraine. «Les grands prédateurs concentrent de fortes quantités de substances toxiques, assure Jérémy Dupuy de la Ligue pour la protection des oiseaux. On observe chez les rapaces, par exemple, des cas d’empoisonnement, de baisse de reproduction et de fragilisation de la coquille des œufs.» Par définition, les pesticides visent à tuer végétaux, insectes et ravageurs. «Il faut recréer des cascades biologiques, insiste Christian Huygue, directeur scientifique Agriculture à l’Institut national de recherche agronomique (Inra). Nous devons repenser le système de fonctionnement agricole jusqu’à nos choix d’alimentation. Vouloir manger des tomates en hiver participe au cercle vicieux de la perte de la biodiversité.» Les animaux et végétaux souffrent aussi de la fragmentation de leurs habitats, par la construction d’infrastructures comme des routes, des zones industrielles, la disparition des haies et des chemins. Certaines espèces, comme la vipère péliade, se trouvent isolées par petites populations qui peinent à se perpétuer.

Grands dinosaures herbivores
S’ajoute à tout cela le changement climatique. Certaines espèces d’oiseaux migrateurs commencent déjà à revenir plus tôt dans nos contrées pour se reproduire. D’autres n’ont pas la même chance. Certains animaux et insectes qui se déplacent au sol pourraient ne pas réussir à avancer vers le Nord sous la pression de la hausse des températures globales. «Une augmentation de 0,55°C correspond à un déplacement des écosystèmes de 100 kilomètres vers les pôles et de 100 mètres en altitude, assure Jean-Dominique Lebreton, écologue spécialiste de la démographie animale et membre de l’Académie des sciences. Même si les contributions nationales de la COP 21 sont respectées, on risque de voir une hausse d’environ 3°C d’ici 2100 et la végétation méditerranéenne se retrouverait en Bourgogne.» Un réchauffement si rapide que certaines espèces ne pourraient pas avoir le temps de s’adapter. «Les oiseaux montagnards qui nichent en prairies alpines vont être poussés vers les sommets avec la remontée des forêts en altitude, détaille Jérémy Dupuy. Ils sont condamnées à disparaître de certains massifs montagneux.» Jean-Dominique Lebreton alerte sur un autre versant du phénomène : «Le déclin mondial des grandes espèces (ours, éléphants, singes…) est un avertissement avant toute crise d’extinction massive. Lors de la dernière grande extinction, ce sont les grands dinosaures herbivores qui ont disparu les premiers.» Signe que la mécanique est enclenchée : aujourd’hui, c’est la biodiversité du quotidien qui s’efface de nos mers et de nos campagnes.

By |octobre 5th, 2017|Categories: Biodiversité|Commentaires fermés sur Biodiversité : ça disparaît près de chez vous

Le château d’Argy est en vente

Le château d’Argy, site identitaire du Club du Vieux Manoir est en vente. Depuis 1966, le CVM a installé dans ce château des XVe et XVIe siècles ainsi que dans les communs du XVIIe siècle, son siège national et surtout son école de formation. Mais aujourd’hui les dépenses de l’entretien deviennent trop importantes et obligent le club à se séparer de ce lieu emblématique.
L’association des Amis du château d’Argy, constituée il y a 10 ans, a pris en charge une part importante des actions concernant la préservation et l’animation du château et de son domaine. Elle a aussi assumé certaines dépenses d’entretien et de restauration. Après la nouvelle de la mise en vente du château, l’association se mobilise pour que ce joyau de la renaissance puisse rester ouvert au public. Dans une lettre du 2 juin, la présidente de l’AACA écrit que l’association souhaite « que ce haut lieu de la culture régionale reste à la disposition du plus grand nombre ». Il semblerait qu’ils aient déjà un projet en tête, l’association « est prête à envisager de participer à son acquisition avec l’aide des collectivités territoriales en y développant des activités attractives en lien avec le patrimoine local. » Le devenir du château d’Argy devrait se décider à la rentrée.

By |octobre 5th, 2017|Categories: Histoire|Commentaires fermés sur Le château d’Argy est en vente